Dénoncer un coq trop bruyant

Quels sont les désagréments causés par un coq bruyant ?

Lorsqu’on vit en ville, le chant du coq, les odeurs de la campagne et l’air pur sont particulièrement prisés le temps d’un week-end ou d’un court séjour. Faisant partie intégrante de nos milieux ruraux, le coq peut devenir le cauchemar du voisinage.

Confrontés à des chants intempestifs au beau milieu de la nuit, le matin très tôt, voire tout au long de la journée, certains citoyens perdent patience et sont contraints de signaler l’animal pour retrouver leur sérénité.

Le chant du coq, une nuisance sonore parfois difficile à supporter

Car si le chant matinal du coq est difficile à contester lorsqu’on choisit de vivre à la campagne, et ce d’autant plus lorsqu’on emménage à proximité d’une ferme ou d’un voisin élevant des volailles depuis de nombreuses années, un animal un peu trop bavard peut être source de stress. C’est aussi le cas lorsqu’un chien aboie sans s’arrêter.

Si certains coqs se contentent de réveiller leurs pairs aux aurores, d’autres sont bruyants du matin du soir et impactent sévèrement la tranquillité de ceux forcés de suivre son rythme.

De nombreux conflits de voisinage liés aux coqs bruyants

Chaque année, le chant de certains coqs est source de nombreux conflits de voisinage. Pour cause, la loi se montre particulièrement protectrice envers leurs propriétaires en milieu rural et les citoyens, excédés, n’ont parfois pas d’autres recours que de déménager pour mettre un terme aux troubles subis de jour comme de nuit.

Conscients de leurs droits, les agriculteurs et autres propriétaires de biens en campagne n’acceptent pas toujours de régler le litige à l’amiable, quitte à empiéter sur la tranquillité du voisinage en laissant leur coq trop bruyant nuire à toute la rue.

Des troubles du sommeil et de la tranquillité 

Au même titre que les autres nuisances sonores, le chant d’un coq trop bruyant peut parfois impacter sévèrement le quotidien des voisins. Les voisins réveillés en pleine nuit par l’animal ou constamment confrontés à son chant en arrière-plan développent parfois des troubles du sommeil, de la santé mentale et des angoisses.

Pour mettre un terme à ces désagréments, dénoncer le coq et son propriétaire est important.

Est-il interdit d’avoir un coq en ville ? Ce que dit la loi

Contrairement aux zones rurales où les bruits de la campagne, tels que le chant du coq, sont souvent tolérés au nom des traditions agricoles, la détention d’un coq en zone urbaine est généralement interdite ou fortement encadrée.

En ville, le coq est rarement considéré comme un simple animal de compagnie. Son chant, surtout s’il se manifeste tôt le matin ou de manière répétée, est susceptible d’être qualifié de nuisance sonore, voire de trouble anormal du voisinage. De nombreux règlements sanitaires départementaux (RSD) ou arrêtés municipaux interdisent la présence de gallinacés ou exigent que leur détention respecte des conditions très strictes (distance minimale avec les habitations, règles d’hygiène, absence de nuisances, etc.).

Ainsi, posséder un coq en ville peut entraîner des sanctions, notamment en cas de plainte de voisins. La mairie ou la police municipale peut intervenir pour faire cesser les troubles, voire exiger l’éloignement de l’animal. Dans certains cas, les tribunaux ont donné raison aux plaignants en ordonnant le départ du coq ou des dommages-intérêts pour les nuisances subies.

Avant d’acquérir un coq ou de l’installer dans une zone urbanisée, nous vous conseillons de vous renseigner auprès de sa mairie pour connaître les règlesapplicables. Ne pas respecter ces règles peut entraîner des conflits, des amendes, voire des actions en justice.

Peut-on dénoncer un coq bruyant aux autorités ?

Si vous êtes victime d’un coq trop bruyant et que sa présence à proximité de votre logement devient une réelle source de stress, des solutions existent.

Pour mettre un terme aux nombreux litiges mêlant chaque année voisinage et coqs, la loi du 20 janvier 2021 dite « Loi Maurice » a été adoptée. Elle protège désormais les « sons et odeurs » de la campagne, mais ne signifie toutefois pas que les propriétaires de coqs doivent se soustraire à leurs obligations de respecter le voisinage.

Si se plaindre du chant du coq, lorsqu’il intervient de bon matin, ne donne pas toujours lieu à des poursuites, il est toutefois possible de dénoncer les nuisances sonores subies dès lors qu’elles sont constantes ou qu’elles ont lieu la nuit.

En dehors des territoires ruraux, dénoncer un coq trop bruyant est tout à fait pensable. Les citadins ont par conséquent toutes leurs chances d’obtenir gain de cause devant la justice.

Comment signaler un coq trop bruyant ?

Que vous viviez en ville ou à la campagne, vous devez suivre une certaine procédure pour signaler un coq bruyant.

Signalez le trouble subi au propriétaire

Dans un premier temps, si vous vivez mal le fait de vivre à proximité d’un coq bruyant, rapprochez-vous du propriétaire de l’animal. À l’amiable, évoquez les difficultés rencontrées, par le biais d’un courrier recommandé ou à l’oral.

Si votre voisin est de bonne foi, il pourra déplacer son animal dans une autre partie de son terrain ou aménager son poulailler de manière à ce que vous soyez moins dérangé par les nuisances sonores.

Signalement au conciliateur de justice

Avant de saisir le Tribunal et de vous lancer dans des poursuites judiciaires longues et coûteuses, rapprochez-vous d’un conciliateur de justice. Celui-ci pourra, dans un premier temps, constater les faits puis intervenir pour résoudre le litige.

Faire reconnaître le trouble par le tribunal judiciaire

Si vous vivez en ville et qu’un coq empiète sur votre sommeil ou si les décibels relevés par le conciliateur de justice indiquent que votre santé est en danger, contactez le tribunal judiciaire. Saisissez la justice en fournissant tous les éléments délivrés par le conciliateur.