Dénoncer un coq trop bruyant

Quels sont les désagréments causés par un coq bruyant ?

Lorsqu’on évolue quotidiennement en ville, le chant du coq, les odeurs de la campagne et l’air pur sont particulièrement prisés le temps d’un week-end ou d’un court séjour. Faisant partie intégrante de nos milieux ruraux, le coq français peut devenir le cauchemar du voisinage.

Confrontés à des chants intempestifs au beau milieu de la nuit, le matin très tôt, voire tout au long de la journée, certains citoyens perdent patience et sont contraints de signaler l’animal pour retrouver leur sérénité.

Le chant du coq, une nuisance sonore parfois difficile à supporter

Car si le chant matinal du coq est difficile à contester lorsqu’on choisit de vivre à la campagne, et ce d’autant plus lorsqu’on emménage à proximité d’une ferme ou d’un voisin élevant des volailles depuis de nombreuses années, un animal un peu trop bavard peut être source de stress. C’est aussi le cas des chiens aboyant sans cesse.

Si certains coqs se contentent de réveiller leurs pairs aux aurores, d’autres sont bruyants du matin du soir, poussent la chansonnette au beau milieu de la nuit et impactent sévèrement la tranquillité de ceux forcés de suivre son rythme.

De nombreux conflits de voisinage liés aux coqs bruyants

Chaque année, le chant de certains coqs est source de nombreux conflits de voisinage. Pour cause, la loi se montre particulièrement protectrice envers leurs propriétaires en milieu rural et les citoyens, excédés, n’ont parfois pas d’autres recours que de déménager pour mettre un terme aux troubles subis de jour comme de nuit.

Conscients de leurs droits, les agriculteurs et autres propriétaires de biens en campagne n’acceptent pas toujours de régler le litige à l’amiable, quitte à empiéter sur la tranquillité du voisinage en laissant leur coq trop bruyant nuire à toute la rue.

Des troubles du sommeil et de la tranquillité qu’il convient de dénoncer

Au même titre que les autres nuisances sonores, le chant d’un coq trop bruyant peut parfois impacter sévèrement le quotidien de ceux qui le subissent. Les voisins réveillés en pleine nuit par l’animal ou constamment confrontés à son chant en arrière-plan développent parfois des troubles du sommeil, de la santé mentale et des angoisses. Pour mettre un terme à ces désagréments, dénoncer le coq et son propriétaire est important.

Peut-on dénoncer un coq bruyant aux autorités ?

Si vous êtes victime d’un coq trop bruyant et que sa présence à proximité de votre logement devient une réelle source de stress, sachez que des solutions existent et qu’il est tout à fait possible de dénoncer la situation pour protéger vos intérêts.

Les sons et odeurs de la campagne protégés par la loi

Pour mettre un terme aux nombreux litiges mêlant chaque année voisinage et coqs, la loi du 20 janvier 2021 dite « Loi Maurice » a été adoptée. Elle protège désormais les « sons et odeurs » de la campagne, mais ne signifie toutefois pas que les propriétaires de coqs doivent se soustraire à leurs obligations de respecter le voisinage.

Si se plaindre du chant du coq, lorsqu’il intervient de bon matin, ne donne pas toujours lieu à des poursuites, il est toutefois possible de dénoncer les nuisances sonores subies dès lors qu’elles sont constantes ou qu’elles ont lieu la nuit.

Les coqs bruyants en dehors des territoires ruraux éligibles à une plainte

Il faut également noter que la Loi Maurice est uniquement valable dans les campagnes. En dehors des territoires ruraux, dénoncer un coq trop bruyant est tout à fait pensable. Les citadins ont par conséquent toutes leurs chances d’obtenir gain de cause devant la justice.

Comment signaler un coq trop bruyant ?

Que vous viviez en ville ou à la campagne, vous devez suivre une certaine procédure lorsque le chant du coq est si inconfortable que vous devez le dénoncer. Voici comment signaler le coq bruyant qui vous empêche de profiter pleinement de votre maison ou de votre jardin.

Signalez le trouble subi au propriétaire

Dans un premier temps, si vous vivez mal le fait de vivre à proximité d’un coq bruyant, pensez à dénoncer votre situation directement au propriétaire de l’animal. À l’amiable, évoquez les difficultés rencontrées lorsque vous entendez le coq chanter en pleine nuit ou trop longtemps pendant la journée, par le biais d’un courrier recommandé ou à l’oral.

Si votre voisin est de bonne foi, il pourra déplacer son coq dans une autre partie de son terrain ou aménager son poulailler de manière à ce que vous soyez moins dérangé par les nuisances sonores. Si ce dernier refuse de vous écouter, vous pouvez signaler le coq aux autorités.

Signalez un coq qui chante la nuit à un conciliateur de justice

Avant de saisir le Tribunal et de vous lancer dans des poursuites judiciaires longues et coûteuses, rapprochez-vous d’un conciliateur de justice. Celui-ci pourra dans un premier temps constater le fait que le chant du coq intervenant en pleine nuit est qualifiable de nuisances sonores. De plus, il pourra intervenir pour résoudre le litige vous opposant au propriétaire du coq. Si là encore, aucun dialogue n’est possible, rapprochez-vous directement du tribunal.

Tentez de faire reconnaître le trouble par le tribunal judiciaire

Si vous vivez en ville et qu’un coq empiète sur votre sommeil ou si les décibels relevés par le conciliateur de justice indiquent que votre santé est en danger si vous continuez à subir les chants intempestifs de l’animal vivant à proximité de chez vous, dénoncez le coq au tribunal judiciaire.

Saisissez la justice en fournissant tous les éléments délivrés par le conciliateur. Tentez d’obtenir une décision vous aidant à retrouver la sérénité au sein de votre maison.  

Que risquent les propriétaires de coqs bruyants signalés ?

Si en campagne, les propriétaires de coqs bruyants peuvent difficilement être sanctionnés, ces derniers peuvent toutefois être contraints de faire cesser le trouble et d’indemniser les victimes si un préjudice est avéré. Les sommes dues peuvent être plus ou moins élevées en fonction des conséquences causées par la situation.